Conditions générales de vente - Les Petits Chaudrons

Les présentes conditions ont pour objet de fixer les modalités selon lesquelles la société Arlette Grimm Média vend à ses clients des objets de décorations, accessoires et Ebooks sur le thème de la sorcellerie (ci-après désignés « le(s) Produit(s) ») à travers le site internet www.lespetitschaudrons.fr (le « Site »).

Arlette Grimm Média est une société à responsabilité limité immatriculée au Registre du commerce d’Aix en Provence sous le numéro 981 658 53, Email: contact@lespetitschaudrons.fr (ci-après « Arlette Grimm Média »).

L’acceptation des présentes conditions générales de vente (« CGV ») implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV.

Toutes les commandes sur le Site sont soumises aux présentes CGV. Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de modifications et mises à jour ; les conditions applicables à la commande d’un Produit par un Client sont celles en vigueur au jour de la commande.

Objet

Les présentes CGV régissent exclusivement les ventes réalisées par Arlette Grimm Média des Produits offerts aux acheteurs ayant la qualité de consommateurs (ci-après les « Client(s)) sur le Site et précisent les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par les Clients.

Les CGV sont opposables au Client qui déclare en avoir pris connaissance et les avoir acceptées en cochant la case « J’accepte les conditions Générales de Vente » avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne.

Client

Le Client du Site doit être un consommateur, personne physique majeure et juridiquement capable. Le Client devra, lors de sa première commande sur le Site, ouvrir un compte client. Pour chaque commande, le Client devra remplir un formulaire de commande précisant certains champs obligatoires afin que sa commande de Produits puisse être prise en compte par Arlette Grimm Média .

Les informations communiquées à Arlette Grimm Média dans le cadre de l’ouverture de son compte client et lors de chacune de ses commandes devront être complètes, exactes et à jour.

Arlette Grimm se réserve le droit de ne pas donner suite à une commande si cette dernière ne provient pas d’un client répondant aux critères fixés ci-dessus.

Produit

Les caractéristiques essentielles des Produits sont présentées sur le Site à l’intérieur de chacune des fiches produit. Si le client a des questions, il peut contacter Arlette Grimm Média par email à l’adresse :contact@lespetitschaudrons.fr.

Processus de commande

Pour passer commande, les étapes suivantes doivent être respectées :

le Client se promène sur le Site et ajoute le Produit dans son panier en précisant la quantité ;
le Client vérifie la nature des Produits ajoutés au panier ;
pour supprimer un article, le Client doit cliquer sur « Supprimer » et pour changer le nombre d’articles, modifier la quantité et cliquer sur « Actualiser » ;
le Client peut alors finaliser sa commande ou choisir de continuer ses achats ;
Pour conclure le contrat d’achat et finaliser la commande, le Client remplir le formulaire de commande et indiquer les données personnelles nécessaires à la commande ;
le Client doit choisir son mode de livraison;
le Client doit choisir son mode de paiement;
il appartient au Client de vérifier les détails de la commande et notamment le prix total de sa commande prenant en compte le prix des Produits, les modalités et frais de livraison, la TVA, le Produit notamment en termes de quantité ;
le Client doit prendre connaissance et accepter les CGV ;
Le Client procède au paiement.

Les prix des produits sont indiqués sur le Site en euros, TVA comprises, mais hors frais de douanes et autres taxes.

Les frais de douane et autres taxes doivent être acquitté par le Client directement auprès du transporteur en fonction du pays de destination.

Il appartient au Client de vérifier l’exactitude des informations qu’il communique.

Arlette Grimm se réserve le droit de refuser, d’annuler et de résilier des commandes à tout moment pour des raisons légitimes et légales.

Arlette Grimm sera également en droit de refuser toute commande effectuée par un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ainsi que toute commande non conforme aux présentes CGV.

Dans ces hypothèses, Arlette Grimm Média informera le Client par téléphone ou par voie de courrier électronique.

Dans le cas où les Produits présentés sur le Site ne seraient plus disponibles ou en vente au moment de l’envoi de votre commande, Arlette Grimm Média doit vous communiquer promptement, et dans tous les cas, avant trente jours ouvrables à partir du jour suivant votre commande, l’éventuelle indisponibilité des produits commandés. En cas de paiement du prix, Arlette Grimm Média vous remboursera l’intégralité des sommes avancées des Produits indisponibles. Le contrat est réputé conclu lors de la réception par Arlette Grimm Média de la commande après vérification par Arlette Grimm Média de l’exactitude des données relatives à la commande.

Après validation de votre commande, un avis de réception sera adressé par mail au Client, contenant un récapitulatif des informations de la commande (caractéristiques essentielles du produit, prix, moyens de paiement, droit de rétractation, délais et coûts de livraison).

Paiement

Le Site propose un paiement via PayPal. Lorsque la commande est finalisée, Arlette Grimm Média confirme le paiement en adressant au Client un email récapitulatif.

Les prix affichés sur le site sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TVA française et autres taxes applicables au jour de la commande). Les frais d’emballage, de traitement de la commande et de port sont indiqués avant validation de la commande.

Arlette Grimm Média peut modifier les prix des produits à tout moment et sans préavis notamment en raison d’évolution du cadre économique, législatif et fiscal. Les Produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur lorsque le Client passe commande.

Les Produits demeurent la propriété pleine et entière de la micro-entreprise Arlette Grimm jusqu’au complet encaissement du prix de chaque commande par Arlette Grimm.

Livraison

Les Produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée sur le formulaire de commande.

Le colis est livré selon le mode d’expédition choisi par Arlette Grimm Média et est remis au destinataire dans sa boîte aux lettres.

Aucune livraison ne peut être effectuée à l’adresse d’un hôtel ou d’une boîte postale.

Arlette Grimm s’engage à expédier toutes les commandes passées sous 3 à 4 jours (seulement les jours ouvrables).

Lors de périodes de forte affluence, Arlette Grimm Média se réserve le droit d’étendre le délai d’expédition à 5 jours.

Publicité sur le site

Arlette Grimm Média peut en toute liberté insérer de la publicité sur son site et dispose d’une liberté totale de choix quant à la disposition de ces publicités, des annonceurs ainsi que de la visualisation de ces publicités.

Propriété intellectuelle

Le Client reconnaît que les Produits et Services de Arlette Grimm Média , la marque « Les petits chaudrons », ainsi que l’ensemble des marques figuratives ou non et toutes les illustrations, images, photographies, rédactionnels et logotypes et tout contenu figurant sur le Site sont et demeureront la propriété exclusive de Arlette Grimm Média , notamment au titre de la propriété intellectuelle.

Le Client s’interdit tout acte de reproduction ou d’utilisation totale ou partielle, de ces marques photographies, illustrations, textes, images et logotypes, ou tout autre contenu du Site ainsi que tout acte tendant à l’appropriation de ces éléments, qu’ils fassent ou non